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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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PRO VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO VERT
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93496703
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque PRO VERT

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas Z.I. de Courtine, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque PRO VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO VERT est expirée depuis le 13 décembre 2003.

PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : MAJENGA , COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT , COLLECTION ISPAHAN , PLAN DISTRIBUTION , LES SOLUTIONS PRO , Léonard , CAILLARD , HERCULE , PRO VERT , PRO VERT


PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG (société anonyme) - 481 rue du Petit Mas Z.I. de Courtine, 84000 AVIGNON - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à but culturel et lucratif; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposium